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Informations personnelles que nous collectons :

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Pourquoi traitons-nous vos données ?

Notre priorité absolue est la sécurité des données des clients et, à ce titre, nous ne pouvons traiter que des données utilisateur minimes, dans la mesure où cela est absolument nécessaire à la maintenance du site Web. Les informations collectées automatiquement sont utilisées uniquement pour identifier les cas potentiels d'abus et établir des informations statistiques sur l'utilisation du site Web. Ces informations statistiques ne sont pas regroupées de manière à identifier un utilisateur particulier du système. Vous pouvez visiter le site Web sans nous dire qui vous êtes ni révéler aucune information permettant à quelqu'un de vous identifier en tant qu'individu spécifique et identifiable. Si toutefois vous souhaitez utiliser certaines fonctionnalités du site, ou si vous souhaitez recevoir notre newsletter ou fournir d'autres informations en remplissant un formulaire, vous pouvez nous fournir des données personnelles, telles que votre email, votre prénom, votre nom, votre ville. lieu de résidence, organisation, numéro de téléphone. Vous pouvez choisir de ne pas nous fournir vos données personnelles, mais vous ne pourrez alors peut-être pas profiter de certaines fonctionnalités du site Web. Par exemple, vous ne pourrez pas recevoir notre Newsletter ni nous contacter directement depuis le site Internet. Les utilisateurs qui ne savent pas quelles informations sont obligatoires sont invités à nous contacter via noemie@uneternelinstant.fr.

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Si vous êtes résident européen, vous disposez des droits suivants liés à vos données personnelles : Le droit d’être informé. Le droit d'accès. Le droit à la rectification. Le droit à l’effacement. Le droit de restreindre le traitement. Le droit à la portabilité des données. Le droit de s'opposer. Droits relatifs à la prise de décision automatisée et au profilage. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez nous contacter via les coordonnées ci-dessous. De plus, si vous êtes un résident européen, nous notons que nous traitons vos informations afin d'exécuter les contrats que nous pourrions avoir avec vous (par exemple, si vous passez une commande via le Site), ou pour poursuivre nos intérêts commerciaux légitimes énumérés au-dessus de. De plus, veuillez noter que vos informations peuvent être transférées hors d'Europe, y compris au Canada et aux États-Unis.

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Sécurité des informations :

Nous sécurisons les informations que vous fournissez sur des serveurs informatiques dans un environnement contrôlé et sécurisé, protégé contre tout accès, utilisation ou divulgation non autorisés. Nous maintenons des mesures de protection administratives, techniques et physiques raisonnables pour nous protéger contre tout accès, utilisation, modification et divulgation non autorisés de données personnelles sous son contrôle et sa garde. Toutefois, aucune transmission de données sur Internet ou sur un réseau sans fil ne peut être garantie.

Divulgation légale :

Nous divulguerons toute information que nous collectons, utilisons ou recevons si la loi l'exige ou le permet, par exemple pour nous conformer à une assignation à comparaître ou à une procédure judiciaire similaire, et lorsque nous croyons de bonne foi que la divulgation est nécessaire pour protéger nos droits, protéger votre sécurité ou la sécurité des autres, enquêter sur une fraude ou répondre à une demande du gouvernement.

Coordonnées:

Si vous souhaitez nous contacter pour mieux comprendre cette Politique ou si vous souhaitez nous contacter concernant toute question relative aux droits individuels et à vos informations personnelles, vous pouvez envoyer un e-mail à noemie@uneternelinstant.fr.

Conditions générale de vente

Applicables à compter du..... (date)

Clause n° 1 : Objet et champ d'application

Les présentes conditions générales de vente (CGV) constituent le socle de la négociation commerciale et sont systématiquement adressées ou remises à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande.

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société Un éternel instant et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : Prestation photographique.

Toute acceptation du devis/bon de commande en ce compris la clause « Je reconnais avoir pris connaissance et j'accepte les conditions générales de vente ci-annexées » implique l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Clause n° 2 : Prix

Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande.

La société Un éternel instant s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.

Clause n° 3 : Rabais et ristournes

Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société Un éternel instant serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.

Clause n° 4 : Escompte

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

Clause n° 5 : Modalités de paiement

Le règlement des commandes s'effectue : soit par chèque, soit par virement bancaire, soit par carte via application de paiement.

Les règlements seront effectués aux conditions suivantes : Paiement à la facture

Pour un projet de moins de 500€ : 10% à la validation de la séance ; 90% le jour de la séance.

Pour un projet de plus de 500€ : 30% à la signature du devis ; 30% 10 jours avant l'évènement ; 40% à la livraison des photos.

Clause n° 6 : Retard de paiement

En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées à l'échéance, l'acheteur doit verser à la société Un éternel instant une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l'intérêt légal.

Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.

A compter du 1er janvier 2015, le taux d'intérêt légal sera révisé tous les 6 mois (Ordonnance n°2014-947 du 20 août 2014).

Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.

Articles 441-10 et D. 441-5 du code de commerce.

Clause n° 7 : Clause résolutoire

Si dans les quinze jours qui suivent la mise en œuvre de la clause "Retard de paiement", l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l'allocation de dommages et intérêts au profit de la société Un éternel instant.

Clause n° 8 : Clause de réserve de propriété

La société Un éternel instant conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l'acheteur fait l'objet d'un redressement ou d'une liquidation judiciaire, la société Un éternel instant se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.

Clause n° 9 : Livraison

La livraison est effectuée :

soit par la remise directe de la marchandise à l'acheteur ; soit par l'envoi d'un avis de mise à disposition en magasin à l'attention de l'acheteur ; soit par le dépôt de la marchandise au lieu indiqué par l'acheteur sur le bon de commande.

Le délai de livraison indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti.

Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à : l'allocation de dommages et intérêts ; l'annulation de la commande.

Le risque du transport est supporté en totalité par l'acheteur.

En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR adressé à la société.

Aucun ficher au format RAW ne serra remis au client. Aucune photo brutes ne serra remises au client.

Clause n° 10 : Force majeure

La responsabilité de la société Un éternel instant ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.

Clause n° 11 : Tribunal compétent

Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de STRASBOURG.

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KLINGLER Noémie

Merci d'avoir visité mon site ! J'espère que vous avez apprécié découvrir mon univers de la photographie de portrait à Barr, en Alsace. Pour toute demande de renseignement ou pour réserver une séance photo, n'hésitez pas à me contacter. Je serais ravi de capturer vos moments précieux et de créer des souvenirs inoubliables.

À très bientôt !

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Photographe basée à BARR - Bas-Rhin